Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Par les routes en Brocéliande
M. Emmanuel GIROUX

Numéro de dépôt :
3983157
Date de dépôt :
15/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/02/2023
Par les routes en Brocéliande de Emmanuel GIROUX

Présentation de la marque Par les routes en Brocéliande

Déposée par voie électronique le 15 février 2013 par monsieur Emmanuel GIROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Par les routes en Brocéliande » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est monsieur Emmanuel GIROUX domicilié(e) 1 rue du bignon - 56430 - Nean sur yvel - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Emmanuel GIROUX domicilié(e) 1 rue du bignon - 56430 - Nean sur yvel - France.

La marque Par les routes en Brocéliande a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983157.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Par les routes en Brocéliande est expirée depuis le 15 février 2023.

Emmanuel GIROUX a également déposé les autres marques suivantes : Broc ' Eliande , KARGAN


M. Emmanuel GIROUX - 1 rue du bignon - 56430 - Nean sur yvel - France


M. Emmanuel GIROUX - 1 rue du bignon - 56430 - Nean sur yvel - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.